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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETS G. DELACROIX
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DELBIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELBIS
ETS G. DELACROIX (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
98749422
Date de dépôt :
10/09/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/09/2008

Présentation de la marque DELBIS

Déposée le 10 septembre 1998 par la Société Anonyme (SA) ETS G. DELACROIX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DELBIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-43 du 23 octobre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETS G. DELACROIX domicilié(e) 60 rue de Salins, BP 9, 25301 PONTARLIER CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 820 591 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme DELACROIX Marie-Christine ETS G. DELACROIX SA - France.

La marque DELBIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98749422.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELBIS est expirée depuis le 10 septembre 2008.

ETS G. DELACROIX a également déposé les autres marques suivantes : DELACROIX , MC MARIE-CHRISTINE DELACROIX QUI MIEUX QU'UNE FEMME PEUT CONCEVOIR VOTRE CUISINE ?


ETS G. DELACROIX (Société Anonyme) - 60 rue de Salins, BP 9, 25301 PONTARLIER CEDEX - France - SIREN 642820591


Mme DELACROIX Marie-Christine ETS G. DELACROIX SA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-09

Publication - Publication le 23 oct. 1998 au BOPI 1998-43

Meubles de cuisines et de salle de bains.